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  • Plans DIUO et DOE
    Mots clés associés :
  • Union de Syndicats de Copropriétaires
    Mots clés associés : article 29 loi du 10 juillet 1965 , article 44 loi du 10 juillet 1965 , Union de Syndicats , article 63 du decret du 17 mars 1967 , article 63-1 du decret du 17 mars 1967 , article 63-2 du decret du 17 mars 1967 , article 63-3 du decret du 17 mars 1967 , article 63-4 du decret du 17 mars 1967
  • Première Assemblée Générale
    Mots clés associés : assemblée générale - première , assemblée générale - VEFA première AG , syndics - de promotion
  • Mots clés associés : Association syndicale autorisée ( ASA) , Association de propriétaires , ordonnance 2004-632 du 1er Juillet 2004 , Décret n° 2006-504 du 03 mai 2006
  • Dispositions communes Associations Syndicales de Propriétaires
    Mots clés associés : Association Syndicale Libre (ASL) , ordonnance 2004-632 du 1er Juillet 2004 , Décret n° 2006-504 du 03 mai 2006 , Association de propriétaires , Association Syndicale Constituée d'office , Association syndicale autorisée ( ASA) , Association Foncière Urbaine Libre (AFUL)
  • Les Unions Coopératives de Services
    Mots clés associés : Union coopérative de services , Association Syndicale Libre (ASL) , assistance syndic bénévole, syndicat coopératif , Union coopérative de services aux copropriétés ( U.C.S.A.C.) , gestion de la comptabilité , mutation - état daté
  • Associations Syndicales Autorisées
    Mots clés associés : Association syndicale autorisée ( ASA) , ordonnance 2004-632 du 1er Juillet 2004 , Décret n° 2006-504 du 03 mai 2006 , Association de propriétaires
  • Naissance du Syndicat des Copropriétaires
    Mots clés associés : article 1-1 de la loi du 10 juillet1965 , syndicat des copropriétaires - naissance , VEFA - livraison lot , lot - livraison
  • Association Syndicale constituée d'office
    Mots clés associés : Association Syndicale Constituée d'office , Association de propriétaires , ordonnance 2004-632 du 1er Juillet 2004 , Décret n° 2006-504 du 03 mai 2006
  • Association Syndicale Libre
    Mots clés associés : Association Syndicale Libre (ASL) , ordonnance 2004-632 du 1er Juillet 2004 , Décret n° 2006-504 du 03 mai 2006 , statuts ASL