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Entretien annuel des chaudières dont la puissance nominale est comprise entre 4 et 400 kW
Charges de Copropriété
11/03/2020
Mots clés associés :
entretien annuel chaudiere , contrat d'entretien
Recharge des véhicules électriques ou hybrides
Charges de Copropriété
11/03/2020
Mots clés associés :
borne de recharge pour véhicule électrique
Registre de Sécurité
Charges de Copropriété
11/03/2020
Mots clés associés :
registre de sécurité , blocs autonomes d'éclairage de sécurité , ventilation mécanique contrôlee ( VMC ) , consignes incendie , système de détection , extincteur
Le Carnet d'entretien de l'immeuble
Charges de Copropriété
11/03/2020
Mots clés associés :
article 18 de la loi du 10 juillet 1965 , carnet d'entretien de l'immeuble
Etat descriptif de division
Charges de Copropriété
11/03/2020
Mots clés associés :
Etat Descriptif de Division (EDD) , acte modificatif de l'etat descriptif de division
Réseau de communications électroniques
Charges de Copropriété
11/03/2020
Mots clés associés :
article 24-1 de la loi du 10 juillet 1965 , article 24-2 de la loi du 10 juillet 1965' , article 24-3 de la loi du 10 juillet 1965' , réseau de communications électroniques
Suivi d'une déclaration dommage-ouvrage
Charges de Copropriété
11/03/2020
Mots clés associés :
assurance dommage ouvrage , déclaration de sinistre
Pouvoirs de l'Administrateur provisoire
Copropriété en difficultés
11/03/2020
Mots clés associés :
copropriété en difficulté , administrateur provisoire , déclarations des créances , apurement des dettes
Assurance responsabilité civile du Conseil Syndical
Charges de Copropriété
11/03/2020
Mots clés associés :
assurance responsabilité civile, conseillers syndicaux - responsabilité civile délictuelle , article 22 du décret du 17 mars 1967
Souscription Assurance Multirisques
Charges de Copropriété
11/03/2020
Mots clés associés :
assurance multirisques
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