Articles | ARC Languedoc Roussillon

LE DIAGNOSTIC DE PERFORMANCE ENERGETIQUE INDIVIDUEL

02/10/2023

Mots clés associés : DPE INDIVIDUEL

Réforme de la certification de compétences pour le diagnostic de performance énergétique

02/10/2023

Mots clés associés :

Délai de prescription applicable aux actions en matière de copropriété : Attention à la date du 25 novembre 2023 !

02/10/2023

Mots clés associés :

LE CADRE DES DPE INDIVIDUELS ( Logement ) ET COLLECTIF (Bâtiment )

02/10/2023

Mots clés associés : chauffage collectif - diagnostic de performance énergétique ( DPE ) , DPE INDIVIDUEL, rénovation énergétique

Modèle de lettre d'assignation pour une procédure accélérée au fond

30/08/2023

Mots clés associés : pénalités de retard

L’entretien des arbres en copropriété : Qui fait quoi ?

30/08/2023

Mots clés associés : Arbres, unanimité , parties communes - défaut d'entretien

Application au syndic des pénalités de retard en cas d'absence de transmission des pièces : comment faire ?

30/08/2023

Mots clés associés : pénalités de retard , Loi ELAN - Transmission de pièces au Conseil Syndical , conseil syndical - délai de transmission de pièces par le syndic

Débroussaillement/Débroussaillage

30/08/2023

Mots clés associés : Débroussaillement

Droits et obligations des copropriétaires sur leur lot

30/08/2023

Mots clés associés : règlement de copropriété – parties communes à usage exclusif , modalités de jouissance des parties privatives , pratique illégale

Comment utiliser le fonds travaux ?

24/06/2023

Mots clés associés : fonds travaux - affectation

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